Sur fond de crise du logement, il existe à Bruxelles des lieux d’hébergement collectif qui ne sont ni agréés, ni subsidiés par les autorités detutelle. Ces « homes alternatifs » bénéficient d’une certaine tolérance par défaut de la part des autorités et d’une appréciationmitigée de la part des travailleurs socio-sanitaires. En collaboration avec d’autres organismes de terrain, le réseau Smes-B1 organisait une tabled’échange sur le sujet en avril dernier.
Si tout le monde connaît les maisons d’accueil destinées à héberger un public sans domicile, on ignore souvent qu’à côté de cesstructures agréées, existent des lieux d’hébergement non agréés accueillant un public très précarisé et en souffrance psychique netrouvant pas place ailleurs. Malgré l’absence de chiffres fiables, on en compterait, d’après les estimations, une douzaine dans notre capitale et ce, depuis parfoisplusieurs dizaines d’années. À côté de ces lieux non reconnus, on trouve également un « certain nombre » de maisons de repos agrééespour des résidents âgés mais qui accueillent, pour diverses raisons, un public âgé de moins de 60 ans, connaissant les mêmes problèmes. Dans certainscas, ces personnes représentent jusqu’à 40 % de leurs résidents. Au total, ces deux types de structures hébergeraient, à Bruxelles, plusieurs centaines depersonnes.
Malgré le caractère relativement caché de ces lieux d’hébergement, certains ont été très médiatisés ces derniers temps,notamment via le très contesté concours « Miss SDF », dont l’organisatrice, Mathilde Pelsers, n’est autre que la gérante de cinq de ces structures nonagréées sur les territoires d’Evere et Schaerbeek. Plus dramatique, en octobre dernier, l’évacuation relayée dans de nombreux journaux de l’ApolloBegeleid wonen sejour par les autorités communales anderlechtoises. En cause, les conditions d’hygiène et de santé déplorables de ce home dont certainsrésidents dormaient sur des matelas posés à même le sol avec une seule salle de bain pour les 33 occupants et des toilettes dont l’état laissait plusqu’à désirer. Les médicaments étaient, semble-t-il, administrés aux résidents par des femmes de ménage. Un tas de courriers restésfermés, qui étaient destinés aux résidents, ainsi que des factures impayées ont été découverts dans des caisses. Des conditions de vieextrêmes qu’on ne retrouve bien sûr, et heureusement, pas dans toutes les structures non agréées mais, en l’absence de tout contrôle, certaines ne sont pasexemptes de ce genre d’abus.
Le principe de réalité
Personne ne songerait pourtant à fermer ces structures tant elles remplissent un rôle qu’aucune autre ne prend en charge. L’acceptation tacite de l’existence de ceshomes s’explique par le principe de réalité. « D’une part, il y a un manque de place dans les structures existantes ou pas assez de places qui se libèrentfaute, entre autres, de logements bon marché, explique Caroline Petiaux, coordinatrice du Smes-B, réseau bruxellois à l’intersection de la santé mentale et del’exclusion sociale et à l’initiative de la table d’échange sur ces structures d’hébergement non agréées. Dans le secteur de la santémentale, la diminution des lits d’hôpitaux psychiatriques et la focalisation du reste des lits sur le traitement des crises chassent de leurs murs un public qui y vivait. La reconversionincomplète des lits d’hôpitaux en structures alternatives – initiatives d’habitations protégées (IHP), maisons de soins psychiatriques (MSP), appartementssupervisés, etc. – favorise les listes d’attente. Aujourd’hui, il faut compter 8 mois à 1 an d’attente pour entrer en appartement supervisé ou encommunauté thérapeutique. Même constat pour les internés de l’annexe psychiatrique de la prison de Forest, la liste d’attente pour entrer dans un desétablissements de défense sociale est de 2 à 3 ans ! Et dans le secteur social, même les maisons d’accueil saturent, le manque de logements à petit loyerdiminue les possibilités de quitter les maisons d’accueil, il y a engorgement à la sortie. Ces pénuries de places dans les structures officielles favorisent le resserrementdes conditions d’accès à ces mêmes structures. Il n’y a guère plus d’offre pour les personnes aux confins des différents secteurs et qui sont »trop » ou « pas assez ». »
Un constat confirmé par les travailleurs en maison de soins psychiatriques : « la demande est telle que nous pouvons choisir, nous n’allons pas prendre les cas les plusdifficiles, nous savons qu’ils trouveront une place dans les homes non agréés. »
Un public « hors cases »
Précisément, qui met-on derrière cette appellation des « cas les plus difficiles » ? Antoin Galle les connaît bien. Pour cause, il est infirmier ettravailleur de rue à Diogènes2. « Un tiers d’entre eux souffrent de troubles psychotiques, il faut savoir qu’on rencontre dix fois plus de schizophrènesdans la population à la rue que dans un échantillon de population « normal ». Les deux autres tiers sont alcooliques ou, parfois, combinent les deux : c’est ce qu’on appelle »les doubles diagnostiques ». D’autres ont aussi des troubles neurologiques : amnésie, Korsakoff (maladie neurologique dégénérative due à l’alcoolisme), etsont sous-diagnostiqués. Ces personnes se voient refusées partout : maisons d’accueil, hôpitaux, service de santé mentale. Il n’y a que les maisonsd’hébergement non agréées qui veulent bien les prendre en charge. À la différence des maisons d’accueil ou autres structures officielles, là, onles prend comme ils sont et on ne leur demande pas de se mettre en projet. Trop souvent, les assistants sociaux essaient de motiver des gens à qui « il manque des neurones ». Inutiled’espérer améliorer le software quand le hardware ne fonctionne pas ! Dans ces homes alternatifs, on leur prodigue des soins, il y a une certaine toléranceà l’alcool et aux comportements bizarres. Ils peuvent, par exemple, disparaître une semaine sans se faire
exclure ou blacklister. »
Un constat partagé par Mallorie Van den Nyden, directrice de Fami-Home3, service d’habitat accompagné : « Ces personnes sont fatiguées,abîmées, ne veulent plus construire un projet de vie « classique ». Elles cherchent un lieu pour se reposer. Les lieux agréés leur paraissent inaccessibles. Dans lesstructures non agréées, la possibilité existe de poser ses valises et il y a plus de tolérance par rapport à leurs problématiques. Toutefois, il faut noterque cette souplesse n’est pas une réalité dans toutes les structures non agréées. Certaines ont un règlement aussi strict que les maisons d’accueil.»
Murat Karacaoglu, directeur du Clos Sainte-Thérèse4, foyer de jour pour SDF à Saint-Gilles, tempère : « Je ne crois pas que ces personnes n’ontpas de projet mais plutôt que leur projet n’est pas en adéquation avec celui attendu par les maisons d’accueil. Les personnes sont dans « l’immédiateté ».Leur priorité, c’est d’avoir un toit sur la tête. »
Le travailleur de rue de Diogènes reconnaît aussi les limites de ces homes : « Ils sont parfois ouverts par des personnes peu qualifiées, dont le projet est peu clair.Certains promoteurs n’ont pas les titres nécessaires. Dans certains cas, la collaboration a dû être interrompue après témoignage de résidents quidécrivaient des situations proches de la maltraitance ou de l’escroquerie. Une chose est certaine, c’est que pour des personnes à « double diagnostique », le plus importantest d’avoir un habitat semi-autonome et un accompagnement stable par une même personne. Une étude de l’UCL sur la santé mentale des sans-abri5 ne disait pasautre chose, déjà en 2003. À Bruxelles, les autorités n’ont toujours pas compris. »
Thérèse Kempeneers, secrétaire générale de l’Association francophone d’aide aux handicapés mentaux (Afrahm)6, attire quant àelle l’attention sur un autre public de ces homes alternatifs : les personnes qui ont des déficiences intellectuelles comme les autistes et les personnes polyhandicapées pourlesquelles il existe trop peu de places dans les structures officielles. « Malgré tout, ces personnes peuvent aussi avoir un projet de vie. Elles n’ont pas juste besoin d’untoit et de nourriture mais aussi d’une prise en charge adaptée. » Un accompagnement spécifique que les structures non agréées n’ont ni les moyens ni lescompétences d’assurer.
Dilution des responsabilités
« Crise du logement, manque de places dans les structures officielles, seuils d’accès trop élevés, nous en arrivons à une situation inconfortable oùtous les intervenants chargés de trouver un hébergement pour ce public reconnaissent l’inestimable intérêt pratique des homes non agréés et des maisonsde repos partiellement agréées, constate Caroline Petiaux, coordinatrice du Smes. Et, dans le même temps, ils nous font part, suite aux constats de certains abus, de certainesdérives, de leur dépit à y envoyer les personnes. »
Une ambivalence des travailleurs de terrain qui fait écho à l’ambiguïté politique. La complexité de la répartition des compétences enmatière de santé et en matière d’aide aux personnes du système belge multiplie, ou dilue, les responsabilités. Caroline Petiaux a répertorié lesdifférents niveaux de compétence :
– « Les bourgmestres ont une responsabilité civile et pénale concernant la sécurité et la santé des citoyens sur leur territoire et sont chargés defaire respecter les normes de salubrité. C’est sur cette base que le home Apollo a été fermé à Anderlecht en octobre dernier.
– Au niveau communautaire, la Cocom a une compétence de contrôle résiduaire sur ces hébergements non agréés, elle a la compétence de délivrerles agréments et de sanctionner quiconque exploite un centre ou service sans avoir reçu d’agrément. Par ailleurs, elle partage avec la Cocof le contrôle des maisonsde repos qui sont agréées.
– Le niveau fédéral tente de maîtriser le budget soins de santé de l’Inami. Le remboursement des frais médicaux des soins donnés dans les homes nonagréés revient beaucoup moins cher que les forfaits que l’Inami paie aux différentes structures officielles, et qu’il serait peut-être amené àpayer si les homes étaient agréés.
– Quant aux CPAS, la plupart considèrent les hébergements non agréés comme des logements privés et limitent ainsi leur participation au revenu d’insertionpour l’hébergé. Ceci leur évite de rembourser des réquisitoires qui seraient établis par les directions de homes sur frais réels.
Pour ce que nous en savons, le prix à la journée dans les homes non agréés s’élève entre 21 et 35 euros, toute autre formule sera évidemmentplus chère pour le contribuable. »
Témoignages de deux structures
Alfia Loverde, directrice de « La Renouée des Oiseaux »7
« J’ai été dans le secteur social durant des années et j’ai dirigé précédemment une maison de repos. J’ai ensuitedécidé d’ouvrir La Renouée des Oiseaux qui accueille un public très diversifié. Certaines personnes sont autonomes et d’autres le sont moins. Nous avonsdéjà hébergé des psychotiques mais je ne garde pas les personnes agressives. Les hébergements sont en général de moyen à long terme.Jusqu’à présent, tout se passe très bien. Ma méthode ? Une main de fer dans un gant de velours. Je suis ravie de me rendre utile. J’ai 18 places avec uncoût à la journée de 35 €. Soit les personnes ont les moyens financiers, soit pour certains, ils obtiennent un réquisitoire du CPAS. Au niveau de l’encadrement,j’ai une stagiaire éducatrice, une cuisinière, une aide-soignante et moi-même ainsi que quatre infirmières indépendantes non payées par la structuremais par l’Inami. J’ai effectué une demande d’agrément mais elle a été refusée par la Cocom. »
Rudy Theys, infirmier psychiatrique aux résidences Welcome et Gai Logis8
« Nous souhaiterions pouvoir être agréés, nous l’avons déjà demandé à la Cocof ou la Cocom. On nous a dit que c’était unbon projet mais qu’il n’y avait plus d’argent. Nous espérons que ce sera possible sous le prochain g
ouvernement. Car en faisant payer 35 € par jour, on peutdifficilement faire mieux que ce que nous faisons actuellement. Nous sommes une structure privée donc il y a un aspect commercial : nous devons en vivre. Nous faisons pas mald’activités avec les résidents comme par exemple les courses. Ce que nous offrons, c’est un toit et la possibilité pour ces personnes « d’être comme chezelles ». Nous avons du personnel qualifié mais peu nombreux, à savoir deux infirmiers pour le travail journalier [NDLR : qui sont, en fait, les deux directeurs], il y a un suivimédical par un médecin généraliste une fois par semaine et une possibilité de kiné et de psychiatre à la demande du médecingénéraliste. Nous préparons les médicaments et effectuons le suivi social et administratif. »
Mais que leur reproche-t-on, au juste ?
Dominique Decoux (Écolo), présidente de CPAS, témoigne de son expérience avec les institutions non agréées dans sa commune, à Schaerbeek. «Nous avons travaillé avec un certain nombre d’entre elles qui accueillent des usagers du CPAS, mais nous avons dû renoncer à cette collaboration car nous avonsconstaté des dérives dans ces maisons : ouverture du courrier des résidents, surveillance des visites, droit de regard sur leurs revenus, l’institution touchait parfoisdirectement les revenus de la personne avec un argent de poche donné sans décompte. On a voulu discuter avec les directions de ces institutions, elles ont refusé. Leproblème pour nous, c’est qu’il est très difficile de s’y retrouver entre les bons et les mauvais, l’agrément nous aiderait et tirerait la qualitévers le haut. »
Le relevé fait par un bon nombre d’intervenants de terrain, membres de la Fédération francophone des initiatives d’habitations protégées(FFIHP)8, permet également d’identifier des manquements, des carences régulières, voire permanentes qui caractérisent ces institutions. « Sansvouloir remettre en question la légitimité qu’il y a à vouloir gagner sa vie, souligne-t-on à la FFIHP, il apparaît indispensable de souligner ces manquementsqui, parfois, frisent l’irrégularité en regard des plus élémentaires droits individuels. »
– Caractère plus ou moins élémentaire des conditions d’hébergement (état des locaux, manque de sanitaires…)
– Insuffisance ou absence de formation des membres du personnel employé.
– Encadrement insuffisant en nombre pour garantir une réelle prise en charge et assurer la sécurité.
– Négation de l’hypothèse même des besoins de soins psychologiques, voire physiques.
– Mainmise de certaines directions sur la gestion des moyens financiers, en dehors de toute convention structurée, au nom de l’impérative nécessitéd’éviter d’hypothétiques « faillites » personnelles.
– Contrôle des allées et venues des personnes résidantes, sous le prétexte de « veiller sur elles ». Cela, en dehors de toute décision judiciaireconférant une autorité de retenue.
– Pressions sur certain(e)s résident(e)s pour qu’ils/elles restent sur place.
– Absence de toute perspective d’avenir à moyen ou long terme (la plupart de ces institutions ne disposent pas de service social et d’aucun programme visant à retrouver unecertaine autonomie.)
« Malgré l’inventaire, non exhaustif, ci-avant, nous soulignons que ces institutions jouent un rôle social important, précise Claude Petit, vice-présidentpour Bruxelles de la FFIHP. Notre plaidoyer n’a pas pour but de les faire disparaître. Sans un cadastre précis de ces « pensions », « maisons de repos », « communautés », nous nepouvons quantifier le nombre de places que cela représente. Force est toutefois de constater qu’elles « offrent » un toit, une alimentation… à une populationprécarisée. Nous plaidons pour que cette activité soit encadrée par des normes qui créeraient des obligations en matière de salubrité, de gestion desbiens des personnes… et qui interdiraient l’exercice de toute contrainte en dehors d’une décision judiciaire appropriée. »
Et plusieurs intervenants lors de la table d’échange de se demander s’il serait possible que ces institutions puissent être agréées sans êtresubsidiées ? Pour Brigitte Paternostre, directrice du Service de l’Aide aux personnes à la Commission communautaire commune (Cocom), « il faut rester prudent, il n’est pasquestion de « brader » l’agrément de la maison d’accueil. Ces structures ne sont pas spécialement « calquables » sur le schéma existant. L’ordonnance de 2002précise en effet le public à qui sont destinées les maisons d’accueil. Il s’agit de personnes qui connaissent « un accident de vie », elles sont censées avoir lacapacité de rebondir, ce qui a une implication sur la durée de séjour. On n’est donc pas dans le même type de public et de séjour que dans les institutions nonagréées. Comme chacun le sait, l’enveloppe financière de la Cocom est limitée mais il existe une enveloppe pour financer des projets pilotes ou innovants. ÀTalita, par exemple, ils ont développé un projet novateur à côté de leur maison d’accueil. La question est de savoir s’il faut créer un nouveaucadre ou étendre celui qui existe. La Cocom est bien consciente que les personnes doivent « aller quelque part » mais il faut des jalons. La Cocom a un pouvoir résiduaire,c’est-à-dire qu’elle est compétente pour agréer une structure réputée n’avoir pas fait de choix linguistique. Nous venons d’agréerdeux asbl sans subventionnement. Les structures non agréées sont normalement « hors la loi », elles ne sont pas autorisées si elles ne sont pas agréées. La Cocomeffectue des contrôles si elle est interpellée. Certaines de ces structures ont déjà fait des demandes d’agrément qui ont été refusées.Notamment pour des raisons liées au manque de professionnalisme des équipes et des projets pédagogiques ou projets de vie insuffisants. »
Thérèse Kempeneers de l’Afrahm, évoque quant à elle les possibilités qui pourraient se développer comme pour l’accueil de personneshandicapées en Région wallonne : « Il existe un système en Wallonie qui permet à ces structures de fonctionner lorsqu’elles accueillent des personneshandicapées. On leur octroie une autorisation de prise en charge, ce qui permet une certaine visibilité et un contrôle. Il est possible d’avoir un agrément sanssubventionnement où il faut respecter des normes minimales en termes de surface, sécurité, accompagnement… En Région wallonne et à Bruxelles, il existe uneréglementation qui interdit l’hébergement de plus de quatre personnes sans agrément mais il existe une tolérance de f
ait. »
Au delà des problèmes d’agrément de ces institutions, Yves-Luc Conreur, coordinateur de l’association l’Autre lieu, propose de regarder le problème enamont. « Comment se fait-il que les gens se retrouvent dans des conditions si « dégradées » ? Il faut s’attaquer aux politiques d’aide de façon intersectorielle.C’est notre modèle de société qu’il faut questionner et donc interpeller les politiques. » Et précisément, c’est ce que comptent faire lesfédérations et associations qui ont participé à l’élaboration de cette réflexion avec le Smes : Fami-home [l’AMA], la Fédérationbico et Infor-homes, l’Observatoire de la santé et du social, le RBDH et la Strada. « Nous proposons à qui est intéressé par la réflexion en cours– aspect légal, sens de l’existence des structures non agréées, collaborations possibles – de nous rejoindre au sein d’un groupe de travail, pour donnersuite aux questions abordées et faire remonter les conclusions vers le politique », conclut Christine Vanhessen de l’Association des maisons d’accueil et des servicesd’aide aux sans-abri.
1. Smes-B asbl (Santé mentale & exclusion sociale-Belgique), rue Haute, 322 à 1000 Bruxelles – tél. : 02 535 44 66 – courriel : coordinationreseau!!at!!smes.be – site : http://www.smes.be
2. Diogènes:
– adresse : place de Ninove, 10 à 1000 Bruxelles
– tél./fax : 02 502 19 35
– courriel : asbldiogenesvzw@hotmail.com
– site : www.webzinemaker.com/diogenes/
3. Fami-Home :
– adresse : quai du Hainaut, 29 à 1080 Molenbeek
– tél. : 02 512 06 73
– courriel : fami_home@yahoo.fr
4. Clos Sainte-Thérèse :
– adresse : Parvis de Saint-Gilles, 33 A à 1060 Bruxelles
– tél. : 02 537 33 33
– courriel : muratkaracaoglu@skynet.be
5. Philippot, P., Lecocq, C., Baruffol, E., Parez, A. & Galand, B. (2004, in press). La santé mentale des personnes sans abri à Bruxelles. Acta Psychiatrica Belgica.
6. Afrahm :
– adresse : av. Albert Giraud, 24 à 1030 Bruxelles
– tél. : 02 247 28 21
– courriel : therese.kempeneers-foulon@afrahm.be
– site : www.afrahm.be
7. La Renouée des Oiseaux :
– adresse : av. Georges Rodenbach, 10 à 1030 Bruxelles
– tél. : 02 248 01 91
– courriel : contact@larenoueedesoiseaux.be
– site : www.larenoueedesoiseaux.be
8. Welcome et Gai logis, ???
9. FFIHP :
– adresse : rue Bonaventure, 28 à 1090 Bruxelles
– tél. : 0475 94 91 01
– courriel : ffihp@skynet.be
– site : www.ffihp.be
